En consultant le site Internet de CIRES, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation. CIRES se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment. Celles présentes sur le site Internet de la société en constituent la dernière version à jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments du site Internet Cires.fr (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, structures, contenus textuels du site) sont la propriété exclusive de CIRES. Les marques verbales et visuelles (logos) CIRES® font l’objet d’une protection au titre des droits de propriété intellectuelle. CIRES confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation, copie, reproduction, distribution par quelque procédé que ce soit, de ces signes et de tout élément du site Internet, pour toute autre finalité, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite sans l’accord écrit et préalable de CIRES. La création d’un lien hypertexte vers l’ensemble du contenu de Cires.fr ou toute autre technique consistant à afficher une partie du présent site sur un site tiers ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite de CIRES, et ce sans altérer les informations d’origine présentes sur site ou leur provenance.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Vous pouvez prendre connaissance de nos engagements en matière de protection des données à caractère personnel en accédant à notre politique de confidentialité.
RESPONSABILITÉ
Les informations qui apparaissent sur CIRES sont données à titre indicatif et ne constituent aucunement une offre pour un produit ou service spécifique délivré par CIRES. Si vous souhaitez connaître le détail des prestations délivrées par la société, vous pouvez nous contacter directement via les coordonnées indiquées sur le site. CIRES prend soin de vérifier l’ensemble des informations fournies sur son site Internet. Les hyperliens présents sur le site de CIRES vous redirigent vers d’autres sites sur lesquels la société n’exerce aucun contrôle, que ce soit en termes de sécurité ou de légalité. A ce titre, CIRES ne peut être tenu responsable des changements effectués par les tiers sur ces sites Internet ni des dommages qu’ils pourraient éventuellement causer.
LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises aux lois françaises et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux français. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions suivantes venait à être déclarée nulle et sans effet de par la loi, les autres dispositions demeureraient applicables.
